Déposée le 14 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADIC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T.L.D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADIC INTERNATIONAL domicilié(e) Rue Ampère, Zone d'activité - 59560 - COMINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 783 200 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VOVAN & ASSOCIES domicilié(e) 7 RUE DE MADRID - 75008 - PARIS - France.
La marque T.L.D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T.L.D est expirée depuis le 14 juin 2022.
ADIC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ADIC , MUSTANG
ADIC INTERNATIONAL, SAS - Rue Ampère, Zone d'activité - 59560 - COMINES - France - SIREN 330783200
VOVAN & ASSOCIES - 7 RUE DE MADRID - 75008 - PARIS - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Inscription le 7 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403599 - Publication au BOPI 2004-12-07
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Inscription le 8 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499301 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08
Inscription le 8 juin 2009 - Concession de licence n°499302 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2012 n°2500803 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-01
Inscription le 15 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638348 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15
Cordes, cordelettes, conducteurs, ficelles, rubans, filets pour clôture électrique, susceptibles de transporter le courant sur une très longue distance.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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